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NE - République et canton de Neuchâtel
NE
L'acteur-ice ou l'entité ...
appartient à la catégorie :
L'acteur-rice fait partie de :
- NE - Réseau urbain neuchâtelois
Approuve :
- NE - Règlement d'aménagement - Communal de la Chaux-de-Fonds
Met en oeuvre :
- CH - Plan sectoriel des surfaces d'assolement
- CH - Inventaire fédéral du paysage
- CH - Inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale
- CH - Inventaire fédéral des voies de communication historiques de la Suisse
- NE - Constitution de la République et Canton de Neuchâtel
- NE - Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'aménagement du territorie
- NE - Conception directrice cantonale de l'aménagement du territoire
- NE - Plan directeur cantonal du Canton de Neuchâtel
- NE - Plan cantonal de protection des marais, des sites marécageux et des zones alluviales d'importance nationale
- CH - Inventaire cantonal des objets que l'Etat entend mettre sous protection
- NE - Projet d'agglomération RUN de troisième génération
- NE - Plan directeur partiel des mobilités pour les projets de contournement des villes du Locle et de la Chaux-de-Fonds par la H20
- NE - Plan directeur d'aménagement du Col-de-Roches
Est déterminé par :
- NE - Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'aménagement du territorie (Respect)
- NE - Constitution de la République et Canton de Neuchâtel (Respect)
- CH - Inventaire cantonal des objets que l'Etat entend mettre sous protection (Respect)
- CH - Inventaire fédéral du paysage (Respect)
- CH - Ordonnance concernant l'Inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels (Respect)
- CH - Ordonnance concernant l'Inventaire fédéral des sites construits à protéger en Suisse (Respect)
- CH - Ordonnance concernant l’inventaire fédéral des voies de communication historiques de la Suisse (Respect)
- NE - Loi cantonale sur l'aménagement du territoire (Respect)
- NE - Loi d'exécution sur la politique régionale (Respect)
- CH - Loi fédérale sur l'aménagement du territoire (Respect)
- CH - Loi fédérale sur la participation des cantons à la politique extérieure de la Suisse (Respect)
- CH - Loi fédérale sur la politique régionale (Respect)
- CH - Loi sur la protection des biens culturels (Respect)
- CH - Loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (Respect)
- CH - Ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire (Respect)
- CH - Ordonnance fédérale sur la politique régionale (Respect)
- NE - Plan cantonal de protection des marais, des sites marécageux et des zones alluviales d'importance nationale (Respect)
- NE - Plan directeur cantonal du Canton de Neuchâtel (Respect)
- CH - Plan sectoriel des surfaces d'assolement (Respect)
- NE - Plan directeur d'aménagement du Col-de-Roches (Respect)
- CH - Plan sectoriel des transports (Respect)
- NE - Plan directeur partiel des mobilités pour les projets de contournement des villes du Locle et de la Chaux-de-Fonds par la H20 (Respect)
Coordonnées
Publié le : 22/07/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019