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NE - Commune des Brenets

L'acteur-ice ou l'entité ...

appartient à la catégorie :

  • CH - Commune

comprend les acteurs :

  • NE - Commune des Brenets - Administration communale
  • NE - Commune des Brenets - Conseil communal

L'acteur-rice fait partie de :

  • NE - Réseau urbain neuchâtelois
  • FR - 10.2a.11 - AUD - Agglomération urbaine du Doubs

Est en charge de l'élaboration de :

  • NE - Projet de société des Montagnes neuchâteloises

Met en oeuvre :

  • NE - Plan directeur cantonal du Canton de Neuchâtel
  • NE - Projet d'agglomération RUN de troisième génération
  • NE - Plan directeur des Montagnes Neuchâteloises
  • NE - Projet de société des Montagnes neuchâteloises
  • NE - Plan directeur partiel des mobilités pour les projets de contournement des villes du Locle et de la Chaux-de-Fonds par la H20
  • NE - PAL - Règlement - Commune des Brenets
  • NE - Règlement de Construction - Commune des Brenets

Est déterminé par :

  • NE - Loi cantonale sur l'aménagement du territoire (Respect)
  • NE - Plan cantonal de protection des marais, des sites marécageux et des zones alluviales d'importance nationale (Respect)
  • NE - Plan d'aménagement local - Commune des Brenets (Est décliné-précisé par)
  • NE - Plan directeur cantonal du Canton de Neuchâtel (Respect)
  • NE - Plan des zones - Commune des Brenets (Est décliné-précisé par)
  • NE - PAL - Règlement - Commune des Brenets (Est décliné-précisé par)

Coordonnées


Publié le : 11/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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