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NE - Commune des Brenets - Conseil communal

L'acteur-ice ou l'entité ...

appartient à la catégorie :

  • NE - Conseil communal

Description

Le Conseil communal des Brenets est l'exécutif de la commune des Brenets. Il est composé de 5 membres.

L'acteur-rice fait partie de :

  • NE - Commune des Brenets

Est en charge de l'élaboration de :

  • NE - Plan directeur des Montagnes Neuchâteloises
  • NE - PAL - Règlement - Commune des Brenets
  • NE - Règlement de Construction - Commune des Brenets

Adopte :

  • NE - Plan directeur des Montagnes Neuchâteloises
  • NE - Projet de société des Montagnes neuchâteloises

Met en oeuvre :

  • NE - Plan des zones - Commune des Brenets

Coordonnées


2416 Les Brenets
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