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NE - Règlement de Construction - Commune des Brenets

Correspond à :

  • CH - Réglement communal

En quelques mots

Règlement communal régissant les constructions.

Date d'entrée en vigueur :

11 Octobre 1972

Ce document est :

  • En vigueur

Cet instrument contraint :

  • Propriétaire foncier (Respect)

Cet instrument détermine :

Cet instrument est élaboré par :

  • NE - Commune des Brenets - Conseil communal

Il est porté par :

  • NE - Commune des Brenets - Conseil communal

Il est adopté par :

  • NE - Commune des Brentes - Conseil général

Il est approuvé par :

  • NE - Conseil d'Etat du Canton de Neuchâtel

Il est mise en oeuvre par :

  • NE - Commune des Brenets
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Publié le : 25/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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