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NE - Commune des Brentes - Conseil général

L'acteur-ice ou l'entité ...

appartient à la catégorie :

  • NE - Conseil général

Description

Les conseils communales des Brenets est l'organe législatif de la commune. Il est composé de 19 membres.

Adopte :

  • NE - Projet de société des Montagnes neuchâteloises
  • NE - Plan d'aménagement local - Commune des Brenets
  • NE - Plan des zones - Commune des Brenets
  • NE - PAL - Règlement - Commune des Brenets
  • NE - Règlement de Construction - Commune des Brenets

Met en oeuvre :

  • NE - Plan des zones - Commune des Brenets

Coordonnées


Publié le : 04/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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