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NE - PAL - Règlement - Commune des Brenets
Correspond à :
- NE - PAL - Règlement
En quelques mots
L'article 1.01 du règlement explique:
al.1 - Le présent règlement contient des dispositions destinées à promouvoir un aménagement rationnel et harmonieux du territoire communal.
al.2 - Il définit les droits et les obligations en matière d’affectation du sol.
al.3 - Il est lié aux plans nécessaires à son application
Date d'entrée en vigueur :
29 Octobre 2008Date de la dernière version :
29 Octobre 2008Ce document est :
- En révision
Procédure standard :
La procèdure d'adoption est celle du PAL.
Cet instrument contraint :
- NE - Commune des Brenets (Est décliné-précisé par)
- Propriétaire foncier (Respect)
Cet instrument détermine :
Cet instrument est élaboré par :
Il est porté par :
Il est adopté par :
Il est approuvé par :
Il est mise en oeuvre par :
Publié le : 25/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019