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NE - Plan d'aménagement local - Commune des Brenets

Correspond à :

  • NE - Plan d'aménagement local

En quelques mots

Ce plan d'affectation définit le zonage et les usages du sol autorisés pour l'entier du territoire communal.

Date d'entrée en vigueur :

1 Février 2009

Date de la dernière version :

29 Octobre 2008

Ce document est :

  • En vigueur

Prise en compte du transfrontalier dans le document :

Aucune mention

Cet instrument contraint :

  • NE - Commune des Brenets (Est décliné-précisé par)
  • Propriétaire foncier (Respect)

Cet instrument détermine :

Il est porté par :

  • NE - Commune des Brenets - Conseil communal

Il est adopté par :

  • NE - Commune des Brentes - Conseil général

Il est approuvé par :

  • NE - Conseil d'Etat du Canton de Neuchâtel

Il est mise en oeuvre par :

  • NE - Commune des Brenets - Service de l'urbanisme
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Publié le : 25/07/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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