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NE - Plan des zones - Commune des Brenets

Correspond à :

  • NE - PAL - Plan communal d'affectation des zones et ses géodonnes

En quelques mots

Ce plan "Informe sur la localisation et la distribution du détail des zones urbanisées, de la zone agricole, des zones de protection et, des zones spécifiques communalesau sein des territoires des commune".
https://www.ne.ch/autorites/DDTE/SGRF/SITN/catalogue/Documents/Am%C3%A9nagement%20du%20territoire/AT14_zones_communales.pdf, le 27.06.2019

Ce document est :

  • En révision

Prise en compte de l'aménagement du territoire dans le document :

Ce plan affecte les différentes parcelles en zones d'aménagement.

Prise en compte du transfrontalier dans le document :

Aucune mention

Procédure standard :

Cet instrument contraint :

  • NE - Commune des Brenets (Est décliné-précisé par)
  • Propriétaire foncier (Respect)

Cet instrument détermine :

Cet instrument est élaboré par :

  • NE - Commune des Brenets - Service de l'urbanisme

Il est porté par :

  • NE - Commune des Brenets - Conseil communal

Il est adopté par :

  • NE - Commune des Brentes - Conseil général

Il est approuvé par :

  • NE - Conseil d'Etat du Canton de Neuchâtel

Il est mise en oeuvre par :

  • NE - Commune des Brenets - Administration communale
  • NE - Commune des Brenets - Conseil communal
  • NE - Commune des Brenets - Service de l'urbanisme
  • NE - Commune des Brentes - Conseil général
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Publié le : 25/07/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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