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NE - Commune des Brenets - Administration communale

L'acteur-ice ou l'entité ...

appartient à la catégorie :

  • CH - Administration communale

comprend les acteurs :

  • NE - Commune des Brenets - Administration communale
  • NE - Commune des Brenets - Service de l'urbanisme

L'acteur-rice fait partie de :

  • NE - Commune des Brenets - Administration communale
  • NE - Commune des Brenets

Met en oeuvre :

  • NE - Plan cantonal de protection des marais, des sites marécageux et des zones alluviales d'importance nationale
  • NE - Plan des zones - Commune des Brenets

Est déterminé par :

  • NE - Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'aménagement du territorie (Respect)

Coordonnées

Rue du Lac 22
2416 Les Brenets
+4132 886 50 50
Contact Site web
Publié le : 22/07/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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