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2400 Le Locle
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NE - Commune du Locle
L'acteur-ice ou l'entité ...
appartient à la catégorie :
comprend les acteurs :
L'acteur-rice fait partie de :
Est en charge de l'élaboration de :
Met en oeuvre :
- NE - Plan directeur cantonal du Canton de Neuchâtel
- NE - Projet d'agglomération RUN de troisième génération
- NE - Plan directeur des Montagnes Neuchâteloises
- NE - Projet de société des Montagnes neuchâteloises
- NE - Plan directeur partiel des mobilités pour les projets de contournement des villes du Locle et de la Chaux-de-Fonds par la H20
- NE - PAL - Règlement d'aménagement - Commune du Locle
- NE - Plan directeur d'aménagement du Col-de-Roches
Est déterminé par :
- NE - Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'aménagement du territorie (Respect)
- CH - Inventaire cantonal des objets que l'Etat entend mettre sous protection (Respect)
- NE - Loi cantonale sur l'aménagement du territoire (Respect)
- NE - Plan cantonal de protection des marais, des sites marécageux et des zones alluviales d'importance nationale (Respect)
- NE - Plan des zones - Commune du Locle (Est décliné-précisé par)
- NE - Plan directeur cantonal du Canton de Neuchâtel (Respect)
- NE - Plan directeur d'aménagement du Col-de-Roches (Respect)
- NE - Plan directeur partiel des mobilités pour les projets de contournement des villes du Locle et de la Chaux-de-Fonds par la H20 (Respect)
- NE - PAL - Règlement d'aménagement - Commune du Locle (Est décliné-précisé par)
Coordonnées
2400 Le Locle
Publié le : 11/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019