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NE - PAL - Règlement d'aménagement - Commune du Locle
Correspond à :
- NE - PAL - Règlement
En quelques mots
Le règlement d’aménagement de la commune du Locle définit de manière claire le contenu des différents plans communaux (Plans d'aménagement communaux, plans spéciaux, plans d'alignement, plans de quartier et de lotissement, plan directeur communal).
Il définit également de manière précise les zones d'affectation et en règlemente les usages.
Date d'entrée en vigueur :
9 Mai 2001Date de la dernière version :
25 Novembre 2015Ce document est :
- En vigueur
Prise en compte du transfrontalier dans le document :
Aucune mention
Procédure standard :
Cet instrument contraint :
- NE - Commune du Locle (Est décliné-précisé par)
- Propriétaire foncier (Respect)
Cet instrument détermine :
Cet instrument est élaboré par :
Il est porté par :
Il est adopté par :
Il est approuvé par :
Il est mise en oeuvre par :
Pour en savoir plus
Publié le : 25/07/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019