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NE - Plan des zones - Commune du Locle
Correspond à :
- NE - PAL - Plan communal d'affectation des zones et ses géodonnes
En quelques mots
Ce plan d'affectation définit le zonage et les usages du sol autorisés pour l'entier du territoire communal.
Cette carte "Informe sur la localisation et la distribution du détail des zones urbanisées, de la zone agricole, des zones de protection et, des zones spécifiques communalesau sein des territoires des commune".
https://www.ne.ch/autorites/DDTE/SGRF/SITN/catalogue/Documents/Am%C3%A9nagement%20du%20territoire/AT14_zones_communales.pdf, le 27.06.2019
Date de la dernière version :
20 Janvier 2017Ce document est :
- En révision
Prise en compte de l'aménagement du territoire dans le document :
Ce plan règle l'affectation du sol.
Prise en compte du transfrontalier dans le document :
Aucune mention
Procédure standard :
Cet instrument contraint :
- NE - Commune du Locle (Est décliné-précisé par)
- Propriétaire foncier (Respect)
Cet instrument détermine :
Cet instrument est élaboré par :
Il est porté par :
Il est adopté par :
Il est approuvé par :
Il est mise en oeuvre par :
Publié le : 25/07/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019