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NE - Commune de La Chaux-de-Fonds
CDF
L'acteur-ice ou l'entité ...
appartient à la catégorie :
comprend les acteurs :
- NE - Théo Huguenin-Elie - Urbanisme, bâtiments et relations extérieures
- NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Affaires régionales et relations extérieures
- NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Chancellerie communale
- NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Conseil communal
- NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Conseil général
- NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Service de l'urbanisme, des mobilités et de l'environnement
- NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Service des eaux
- NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Service des espaces publics
L'acteur-rice fait partie de :
Est en charge de l'élaboration de :
- NE - Projet de société des Montagnes neuchâteloises
Met en oeuvre :
- NE - Plan directeur cantonal du Canton de Neuchâtel
- NE - Projet d'agglomération RUN de troisième génération
- NE - Plan directeur des Montagnes Neuchâteloises
- NE - Projet de société des Montagnes neuchâteloises
- NE - Plan directeur partiel des mobilités pour les projets de contournement des villes du Locle et de la Chaux-de-Fonds par la H20
- NE - Plan directeur d'aménagement du Col-de-Roches
- NE - Le plan directeur communal du développement territorial - Commune de la Chaux-de-Fonds
- NE - Plan directeur des mobilités - Commune de la Chaux-de-Fonds
- NE - Règlement d'aménagement - Communal de la Chaux-de-Fonds
- NE - Plan des degrés de sensiblité au bruit - Commune de la Chaux-de-Fonds
Est déterminé par :
- NE - Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'aménagement du territorie (Respect)
- CH - Inventaire cantonal des objets que l'Etat entend mettre sous protection (Respect)
- NE - Plan de la nature en ville et inventaire des éléments naturels et paysagers - Commune de la Chaux-de-Fonds (Est décliné-précisé par)
- NE - Plan directeur des mobilités - Commune de la Chaux-de-Fonds (Respect)
- NE - Loi cantonale sur l'aménagement du territoire (Respect)
- NE - Plan cantonal de protection des marais, des sites marécageux et des zones alluviales d'importance nationale (Respect)
- NE - Plan de site - Commune de la Chaux-de-Fonds (Est décliné-précisé par)
- NE - Le plan directeur communal du développement territorial - Commune de la Chaux-de-Fonds (Est décliné-précisé par)
- NE - Règlement d'aménagement - Communal de la Chaux-de-Fonds (Est décliné-précisé par)
- NE - Plan directeur cantonal du Canton de Neuchâtel (Respect)
- NE - Plan directeur d'aménagement du Col-de-Roches (Respect)
- NE - Plan directeur partiel des mobilités pour les projets de contournement des villes du Locle et de la Chaux-de-Fonds par la H20 (Respect)
- NE - Plan des degrés de sensiblité au bruit - Commune de la Chaux-de-Fonds (Est décliné-précisé par)
- NE - Plan de zones - Commune de la Chaux-de-Fonds (Est décliné-précisé par)
Coordonnées
Publié le : 22/07/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019