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NE - Plan de la nature en ville et inventaire des éléments naturels et paysagers - Commune de la Chaux-de-Fonds
En quelques mots
"Le plan de la nature en ville est composé d’un inventaire des objets naturels à l’intérieur du plan d’urbanisation et d’un inventaire des objets naturels et paysagers réalisé sur l’ensemble du territoire de la commune. L’ensemble de ces documents sont consultables au service de l'urbanisme, des mobilités et de l'environnement. "
http://www.chaux-de-fonds.ch/mobilite-urbanisme/amenagement-et-planification/plan-et-reglement-d-amenagement-communal-prac, le 29.06.2019
Date d'entrée en vigueur :
1998Date de la dernière version :
1998Ce document est :
- En vigueur
Procédure standard :
Cet inventaire a été élaboré par les services communaux.
Cet instrument contraint :
- NE - Commune de La Chaux-de-Fonds (Est décliné-précisé par)
Cet instrument détermine :
Cet instrument est élaboré par :
Il est porté par :
Il est adopté par :
Il est mise en oeuvre par :
Pour en savoir plus
Publié le : 25/07/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019