Participer à la mise à jour

NE - Plan de la nature en ville et inventaire des éléments naturels et paysagers - Commune de la Chaux-de-Fonds

En quelques mots

"Le plan de la nature en ville est composé d’un inventaire des objets naturels à l’intérieur du plan d’urbanisation  et d’un inventaire des objets naturels et paysagers réalisé sur l’ensemble du territoire de la commune. L’ensemble de ces documents sont consultables au service de l'urbanisme, des mobilités et de l'environnement. "
http://www.chaux-de-fonds.ch/mobilite-urbanisme/amenagement-et-planification/plan-et-reglement-d-amenagement-communal-prac, le 29.06.2019

Date d'entrée en vigueur :

1998

Date de la dernière version :

1998

Ce document est :

  • En vigueur

Procédure standard :

Cet inventaire a été élaboré par les services communaux.

Cet instrument contraint :

  • NE - Commune de La Chaux-de-Fonds (Est décliné-précisé par)

Cet instrument détermine :

Cet instrument est élaboré par :

  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Service de l'urbanisme, des mobilités et de l'environnement

Il est porté par :

  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Conseil communal

Il est adopté par :

  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Conseil général

Il est mise en oeuvre par :

  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Service de l'urbanisme, des mobilités et de l'environnement
  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Service des eaux
  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Service des espaces publics

Pour en savoir plus

Retour