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VD - Commune d'Orbe
L'acteur-ice ou l'entité ...
appartient à la catégorie :
comprend les acteurs :
L'acteur-rice fait partie de :
Est en charge de l'élaboration de :
Met en oeuvre :
- VD - Plan directeur cantonal du Canton de Vaud
- VD - Plan général d'affectation - Commune d'Orbe
- VD - Règlement sur le plan général et sur les constructions - Commune d'Orbe
- VD - Plan directeur communal - Commune d'Orbe
- VD - Schéma directeur "Orbe Sud" - Commune d'Orbe
- VD - Plan partiel d'affectation - Commune d'Orbe
Est déterminé par :
- VD - Loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions (Respect)
- VD - Plan directeur cantonal du Canton de Vaud (Respect)
- VD - Plan général d'affectation - Commune d'Orbe (Est décliné-précisé par)
- VD - Règlement sur le plan général et sur les constructions - Commune d'Orbe (Est décliné-précisé par)
- VD - Plan directeur communal - Commune d'Orbe (Est décliné-précisé par)
- VD - Schéma directeur "Orbe Sud" - Commune d'Orbe (Est décliné-précisé par)
- VD - Plan partiel d'affectation - Commune d'Orbe (Est décliné-précisé par)
Responsable
Administration générale / Greffe municipal
Coordonnées
Hôtel de Ville - Place du Marché 2 - Case postale 32
1350 Orbe
0041 24 442 92 10
1350 Orbe
0041 24 442 92 10
Publié le : 15/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019