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VD - Commune d'Orbe

L'acteur-ice ou l'entité ...

appartient à la catégorie :

  • CH - Commune

comprend les acteurs :

  • VD - Commune d'Orbe - Conseil Communal
  • VD - Commune d'Orbe - Municipalité

L'acteur-rice fait partie de :

  • VD - Commune d'Orbe - Municipalité
  • VD - Commune d'Orbe - Conseil Communal

Est en charge de l'élaboration de :

  • VD - Plan général d'affectation - Commune d'Orbe
  • VD - Règlement sur le plan général et sur les constructions - Commune d'Orbe
  • VD - Plan directeur communal - Commune d'Orbe
  • VD - Schéma directeur "Orbe Sud" - Commune d'Orbe
  • VD - Plan partiel d'affectation - Commune d'Orbe

Met en oeuvre :

  • VD - Plan directeur cantonal du Canton de Vaud
  • VD - Plan général d'affectation - Commune d'Orbe
  • VD - Règlement sur le plan général et sur les constructions - Commune d'Orbe
  • VD - Plan directeur communal - Commune d'Orbe
  • VD - Schéma directeur "Orbe Sud" - Commune d'Orbe
  • VD - Plan partiel d'affectation - Commune d'Orbe

Est déterminé par :

  • VD - Loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions (Respect)
  • VD - Plan directeur cantonal du Canton de Vaud (Respect)
  • VD - Plan général d'affectation - Commune d'Orbe (Est décliné-précisé par)
  • VD - Règlement sur le plan général et sur les constructions - Commune d'Orbe (Est décliné-précisé par)
  • VD - Plan directeur communal - Commune d'Orbe (Est décliné-précisé par)
  • VD - Schéma directeur "Orbe Sud" - Commune d'Orbe (Est décliné-précisé par)
  • VD - Plan partiel d'affectation - Commune d'Orbe (Est décliné-précisé par)

Responsable

Administration générale / Greffe municipal

Coordonnées

Hôtel de Ville - Place du Marché 2 - Case postale 32
1350 Orbe
0041 24 442 92 10
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