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VD - Commune d'Orbe - Conseil Communal

L'acteur-ice ou l'entité ...

appartient à la catégorie :

  • VD - Conseil communal

comprend les acteurs :

  • VD - Commune d'Orbe
  • VD - Commune d'Orbe - Municipalité

Description

Le bureau du conseil communal est élu pour une durée de 12 mois (2018 - 2019)

 

L'acteur-rice fait partie de :

  • VD - Commune d'Orbe
  • VD - Commune d'Orbe - Municipalité

Adopte :

  • VD - Plan général d'affectation - Commune d'Orbe
  • VD - Règlement sur le plan général et sur les constructions - Commune d'Orbe
  • VD - Plan directeur communal - Commune d'Orbe
  • VD - Schéma directeur "Orbe Sud" - Commune d'Orbe
  • VD - Plan partiel d'affectation - Commune d'Orbe

Met en oeuvre :

  • VD - Plan général d'affectation - Commune d'Orbe
  • VD - Règlement sur le plan général et sur les constructions - Commune d'Orbe
  • VD - Plan directeur communal - Commune d'Orbe
  • VD - Schéma directeur "Orbe Sud" - Commune d'Orbe
  • VD - Plan partiel d'affectation - Commune d'Orbe

Responsable

RICHNER Jérémie - Président

Coordonnées

Hôtel de Ville - Place du Marché 2 - Case postale 32
1350 Orbe
0041 24 442 92 10
Contact Site web
Publié le : 15/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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