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VD - Plan partiel d'affectation - Commune d'Orbe
PPA Orbe
Correspond à :
- VD - Plan d'affectation communal
En quelques mots
Les plans partiels d'affectation sont composés de :
- Plan de zone définissant l'affectation des parcelles
- Un règlement précisant les usages et construction de ces zones
Ces plans d'affectation du territoire communal sont soit des plans partiels d'affectation, soit des plans de quartier.
Ce document est :
- En vigueur
Prise en compte de l'aménagement du territoire dans le document :
La commune d'Orbe posséde à l'heure actuelle (oct.2019), les PPA et PQ suivants :
- Plan partiel d'affectation "Chantemerle - La Croix"
- Plan partiel d'affectation "Chantemerle - Montchoisi"
- Plan partiel d'affectation "Gruvatiez en Lavegny"
- Plan partiel d'affectation " Les Mosaïques"
- Plan partiel d'affectation "La Meule" (modification en cours)
- Plan partiel d'affectation "La Rochette"
- Plan partiel d'affectation "Sous-le-Signal"
- Plan partiel d'affectation "Longues Raies"
- Plan partiel d'affectation "Aux Pâquerets"
- Plan partiel d'affectation "Le Puisoir"
- Plan partiel d'affectation "Place de la Gare" (plans à l'étude)
- Plan partiel d'affectation "Les Moulins" (plans à l'étude)
- Plan partiel d'affectation "Puy des Fourches" (plans à l'étude)
- Plan partiel d'affectation "Champ-Bornu" (plans à l'étude)
- Plan partiel d'affectation "Gruvatiez-Ouest" (plans à l'étude)
- Plan d'extension partiel (PEP) " Grand'Rue - Rue des Terreaux"
- Plan d'extension (PE) "Granges - Saint-Martin/Granges Saint-Germain"
- Plan d'extension partiel (PEP) "La Magnenette"
- Plan d'extension partiel (PEP) "Place du Marché - rue du Château"
- Plan d'extension partiel (PEP) "Rue des Terreaux - rue de la Gare"
- Plan d'extension (PE) modification de la zone d'habitation collective en zone de villas "Sous-le-Signal"
- Plan d'extension partiel (PEP) "Taborneires - Ducat - Passon" (modification en cours)
- Plan de quartier "En Plamont"
- Plan de quartier "Aux Vaux Centre"
- Plan de quartier "Creux-de-Rave" (modification en cours)
- Plan de quartier "Montchoisi"
- Plan de quartier "Plamont - Montchoisi"
- Plan de quartier "Terreaux - Puisoir"
Procédure standard :
Cet instrument contraint :
- VD - Commune d'Orbe (Est décliné-précisé par)
- Propriétaire foncier (Respect)
Cet instrument détermine :
Cet instrument est élaboré par :
Il est porté par :
Il est adopté par :
Il est approuvé par :
Il est mise en oeuvre par :
Cet instrument traite les domaines d'actions :
- Agriculture
- Développement économique - Promotion économique
- Environnement
- Infrastructure routière
- Logement
- Mobilité
Pour en savoir plus
https://www.orbe.ch/officiel/services-communaux/constructions-urbanisme/urbanisme.html
Consulté le 1.11.2019
Publié le : 01/11/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019