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VD - Commune de Grandson
L'acteur-ice ou l'entité ...
appartient à la catégorie :
L'acteur-rice fait partie de :
Est en charge de l'élaboration de :
Met en oeuvre :
- VD - Plan directeur cantonal du Canton de Vaud
- VD - Plan général d'affectation - Commune de Grandson
- VD - Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions - Commune de Grandson
- VD - Plan directeur communal - Commune de Grandson
- VD - Plan partiel d'affectation - Commune de Grandson
Est déterminé par :
- VD - Loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions (Respect)
- VD - Plan directeur cantonal du Canton de Vaud (Respect)
- VD - Plan général d'affectation - Commune de Grandson (Est décliné-précisé par)
- VD - Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions - Commune de Grandson (Est décliné-précisé par)
- VD - Plan directeur communal - Commune de Grandson (Est décliné-précisé par)
- VD - Plan partiel d'affectation - Commune de Grandson (Est décliné-précisé par)
Coordonnées
Rue Basse 57
1422 Grandson
0041 24 447 41 00
1422 Grandson
0041 24 447 41 00
Publié le : 14/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019