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VD - Commune de Cheseaux-Noreaz

L'acteur-ice ou l'entité ...

appartient à la catégorie :

  • CH - Commune

comprend les acteurs :

  • VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Conseil Général
  • VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Municipalité

L'acteur-rice fait partie de :

  • VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Municipalité
  • VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Conseil Général

Est en charge de l'élaboration de :

  • VD - Plan général d'affectation de synthèse - Commune de Cheseaux-Noréaz
  • VD - Règlement sur le plan général d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz
  • VD - Plan partiel d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz

Met en oeuvre :

  • VD - Plan directeur cantonal du Canton de Vaud
  • VD - Plan général d'affectation de synthèse - Commune de Cheseaux-Noréaz
  • VD - Règlement sur le plan général d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz
  • VD - Plan partiel d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz

Est déterminé par :

  • VD - Loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions (Respect)
  • VD - Plan directeur cantonal du Canton de Vaud (Respect)
  • VD - Plan général d'affectation de synthèse - Commune de Cheseaux-Noréaz (Est décliné-précisé par)
  • VD - Règlement sur le plan général d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz (Est décliné-précisé par)
  • VD - Plan partiel d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz (Est décliné-précisé par)

Coordonnées

Route du Gymnase 2
1400 Cheseaux-Noréaz
0041 24 425 67 83
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