Participer à la mise à jour
Retour
VD - Commune de Cheseaux-Noreaz
L'acteur-ice ou l'entité ...
appartient à la catégorie :
comprend les acteurs :
L'acteur-rice fait partie de :
Est en charge de l'élaboration de :
Met en oeuvre :
Est déterminé par :
- VD - Loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions (Respect)
- VD - Plan directeur cantonal du Canton de Vaud (Respect)
- VD - Plan général d'affectation de synthèse - Commune de Cheseaux-Noréaz (Est décliné-précisé par)
- VD - Règlement sur le plan général d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz (Est décliné-précisé par)
- VD - Plan partiel d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz (Est décliné-précisé par)
Coordonnées
Route du Gymnase 2
1400 Cheseaux-Noréaz
0041 24 425 67 83
1400 Cheseaux-Noréaz
0041 24 425 67 83
Publié le : 14/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019