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VD - Règlement sur le plan général d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz

RPGACheseaux

Correspond à :

  • VD - Plan d'affectation communal - Règlement

En quelques mots

Le règlement sur le plan général d'affectation et sur les constructions précise, non seulement les caractéristiques des différentes zones identifiées dans le plan de zone mais définit les critères de construction, d'aménagement et d'usage au sein de chacune de ces zones.

Date de la dernière version :

18 Avril 2000

Ce document est :

  • En vigueur

Prise en compte du transfrontalier dans le document :

Aucune mention 

Cet instrument contraint :

  • VD - Commune de Cheseaux-Noreaz (Est décliné-précisé par)
  • Propriétaire foncier (Respect)

Cet instrument détermine :

Cet instrument est élaboré par :

  • VD - Commune de Cheseaux-Noreaz

Il est porté par :

  • VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Municipalité

Il est adopté par :

  • VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Conseil Général

Il est approuvé par :

  • VD - Canton de Vaud
  • VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Municipalité

Il est mise en oeuvre par :

  • VD - Commune de Cheseaux-Noreaz
  • VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Conseil Général
  • VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Municipalité

Cet instrument traite les domaines d'actions :

  • Agriculture
  • Développement économique - Promotion économique
  • Forêt
  • Infrastructure routière
  • Logement
  • Mobilité

Pour en savoir plus

http://www.cheseaux-noreaz.ch

Consulté le 29.10.2019

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Publié le : 29/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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