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VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Conseil Général

L'acteur-ice ou l'entité ...

appartient à la catégorie :

  • VD - Conseil communal

comprend les acteurs :

  • VD - Commune de Cheseaux-Noreaz
  • VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Municipalité

Description

Le bureau du Conseil Général du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020

L'acteur-rice fait partie de :

  • VD - Commune de Cheseaux-Noreaz
  • VD - Commune de Cheseaux-Noréaz - Municipalité

Adopte :

  • VD - Plan général d'affectation de synthèse - Commune de Cheseaux-Noréaz
  • VD - Règlement sur le plan général d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz
  • VD - Plan partiel d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz

Met en oeuvre :

  • VD - Plan général d'affectation de synthèse - Commune de Cheseaux-Noréaz
  • VD - Règlement sur le plan général d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz
  • VD - Plan partiel d'affectation - Commune de Cheseaux-Noréaz

Responsable

Danièle Schwander - Présidente

Coordonnées

Route du Gymnase 2
1400 Cheseaux-Noréaz
0041 24 425 67 83
Site web
Publié le : 14/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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