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VD - Plan général d'affectation de synthèse - Commune de Cheseaux-Noréaz
PGACheseaux
Correspond à :
- VD - Plan d'affectation communal - Plan de Zone
En quelques mots
Le PGA communal définit le zonage pour l'intégralité de la commune.
Date de la dernière version :
18 Avril 2000Ce document est :
- En vigueur
Prise en compte de l'aménagement du territoire dans le document :
Le PGA définit les différentes zones du territoire communal et leur affectation.
Sur le territoire de Ballaigues, sont ainsi cartographiées les zones suivantes :
- Zone des hameaux
- Zone de villas
- Zone d'habitation individuelle
- Zone de construction d'utilité publique
- Zone à occuper par un plan de quartier
- Zone de camping et de caravaning
- Zone de résidences secondaires
- Zone intermédiaire
- Zone agricole
- Zone riveraine à protéger
- Aire forestière
Prise en compte du transfrontalier dans le document :
Aucune mention
Cet instrument contraint :
- VD - Commune de Cheseaux-Noreaz (Est décliné-précisé par)
- Propriétaire foncier (Respect)
Cet instrument détermine :
Cet instrument est élaboré par :
Il est porté par :
Il est adopté par :
Il est approuvé par :
Il est mise en oeuvre par :
Cet instrument traite les domaines d'actions :
- Agriculture
- Environnement
- Forêt
- Infrastructure routière
- Logement
- Mobilité
Pour en savoir plus
Consulté le 29.10.2019
Publié le : 29/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019