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FR - 9.1.1 - Petite-Chaux

L'acteur-ice ou l'entité ...

Description

Mme Patricia TODESCHINI  Maire

Equipe municipale : https://www.mon-maire.fr/maire-de-petite-chaux-25

Descriptif /" La route des communes" : https://www.routedescommunes.com/doubs/frasne/petite-chaux#s:Petite-Chaux

Mairie de Petite-Chaux
10 B avenue des Turquoises
25240 Petite-Chaux

Site "service public" : https://lannuaire.service-public.fr/bourgogne-franche-comte/doubs/aafb7822-99dd-4523-a55a-aa8c9bd0705b

Tél : 03 81 69 29 19

Fax : 03 81 69 29 19

Courriel :  mairie.petitechaux@orange.fr

L'acteur-rice fait partie de :

  • FR - 10.2a.1 - SYM PHD - Syndicat Mixte du Pays du Haut-Doubs
  • FR - 8.1.1 - CCLMHD - Communauté de Communes Lacs & Montagnes du Haut Doubs
  • FR - 10.2a.4 - SMPVCHD PREVAL - SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs
  • FR - 10.2a.6 - SMDL - Syndicat Mixte des deux lacs : Saint-Point et Remoray
  • FR - 10.2a.8 - SYDED - SM d’énergies du Doubs (SYDED)
  • FR - 10.2a.13 - EPAGEHDHL- EPAGE Haut Doubs Haute Loue
  • FR - 10.2a.9 - SMPNRHJ - Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura

Est en charge de l'élaboration de :

  • FR - 5.3.1 - SCOT PHD - Schéma de Cohérence Territoriale du Pays du Haut-Doubs
  • FR - 5.1.2 - PCAET PHD - Plan Climat Air Energie Territorial du Pays du Haut Doubs
  • FR - 7.9.1 - DU CCLMHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

Adopte :

  • FR - 5.3.1 - SCOT PHD - Schéma de Cohérence Territoriale du Pays du Haut-Doubs
  • FR - 5.1.2 - PCAET PHD - Plan Climat Air Energie Territorial du Pays du Haut Doubs
  • FR - 7.9.1 - DU CCLMHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

Approuve :

  • FR - 7.9.1 - DU CCLMHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

Coordonnées


Publié le : 10/05/2021
Mis à jour le : 22/08/2022
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