FR - 7.9.1 - DU CCLMHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

Attention / seule carte disponible non à jour

Le Géoportail de l’urbanisme (GPU)
L’ordonnance n°2013-1184 du 19 décembre 2013 relative à l’amélioration des conditions d’accès aux documents d’urbanisme (DU) et aux servitudes d’utilité publique (SUP) institue le Géoportail de l’urbanisme (GPU) qui deviendra, à compter du 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique : http://http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

En juillet 2022, l'accessibilité numérique des documents d'urbanisme est  à privilégier sur le site de la Communauté de Communes CLMHD : https://www.cclmhd.fr/amenagement-du-territoire/instruction-urbanisme/documents-durbanisme-communes-de-cclmhd/

BREY ET MAISON DU BOIS (Carte Communale)

Rapport de présentation

Plan de zonage

LOTISSEMENT « LA VIE NEUVE »

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « ZA DU BREY »

Règlement

Plan de composition

CHAPELLE DES BOIS (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (Nord)

Plan de zonage (Sud)

Plan de zonage (centre)

Plan de zonage (Combe des Cives)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

LOTISSEMENT « LE BOIS DU CRÊT » (valable jusqu’au 04/05/2027)

Règlement

LOTISSEMENT « COMBE DES CIVES » (valable jusqu’au 23/09/2031)

Informations non diffusables

CHÂTELBLANC (Carte Communale)

Rapport de présentation

Plan de zonage

LOTISSEMENT « LES CLOS »

Règlement

CHAUX NEUVE (Carte Communale)

À venir

LOTISSEMENT « LES EDELWEISS »

Règlement

LOTISSEMENT « LES CLARINES »

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « LES GENTIANES 1 »

Règlement

LOTISSEMENT « LES GENTIANES 2 »

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « LA PIERRE INSOLITE »

Règlement

Plan de composition

FOURCATIER MAISON NEUVE (Carte Communale)

Document indisponible au format dématérialisé

LOTISSEMENT « LES CRÊTS PARIS »

Règlement

GELLIN (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (centre)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Périmètre du Droit de Préemption Urbain

LOTISSEMENT « BELLEVUE » (valable jusqu’au 26/09/2028)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

JOUGNE (PLU)

À venir

LOTISSEMENT « ÉCOVILLAGE 1 » (valable jusqu’au 19/04/2023)

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « ÉCOVILLAGE 2 » (valable jusqu’au 20/08/2023)

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « LA FOUGÈRE » (valable jusqu’au 05/01/2026)

Règlement

Plan de division

LOTISSEMENT « LA SABLIÈRE » (valable jusqu’au 22/09/2030)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « LE PANORAMA » (valable jusqu’au 10/06/2031)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « LES PERRIÈRES » (valable jusqu’au 10/06/2032)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LA PLANÉE (Carte Communale)

Rapport de présentation

Plan de zonage

LOTISSEMENT « LE PARUT 1 »

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « LE PARUT 2 »

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « LE PARUT 3 »

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « DERRIÈRE CHEZ JEAN »

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « L’ORATOIRE »

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LABERGEMENT SAINTE MARIE (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (centre)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

LOTISSEMENT « ZA DE LABERGEMENT » (valable jusqu’au 14/03/2023)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LE CROUZET

Pas de document d’urbanisme (Règlement National d’Urbanisme)

LES FOURGS (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (Nord Est)

Plan de zonage (centre Ouest)

Plan de zonage (centre Est)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

LOTISSEMENT « LES BUCLÉS 2 » (valable jusqu’au 31/12/2023)

Règlement

LES GRANGETTES (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (centre)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

LOTISSEMENT « LE PRÉ DE LA FONTAINE » (valable jusqu’au 01/08/2023)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « SOUS CHEZ FRANCK » (valable jusqu’au 21/07/2027)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LES HÔPITAUX NEUFS

Plan d’Occupation des Sols (POS) caduc

Pas de document d’urbanisme en cours de validité (Règlement National d’Urbanisme)

Plan Local d’Urbanisme (PLU) en cours d’élaboration

LOTISSEMENT « BELLEVUE » (valable jusqu’à approbation du nouveau PLU)

Règlement

LES HÔPITAUX VIEUX (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (centre)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Périmètre du Droit de Préemption Urbain

LOTISSEMENT « LES TERRASSES DU MONT D’OR » (valable jusqu’au 07/07/2030)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LONGEVILLES MONT D’OR (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (Longevilles Basses)

Plan de zonage (Longevilles Hautes)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

LOTISSEMENT « DEVANT LA VIERGE » (valable jusqu’au 21/01/2023)

Pas de règlement – voir PLU

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « LES GRANDES PIÈCES » (valable jusqu’au 31/03/2016)

Pas de règlement – voir PLU

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « ZA DES LONGEVILLES » (valable jusqu’au 20/04/2031)

Règlement

Plan de composition

LES PONTETS

Pas de document d’urbanisme (Règlement National d’Urbanisme)

LES VILLEDIEU (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (Nord)

Plan de zonage (Sud)

Plan de zonage (centre)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Périmètre du Droit de Préemption Urbain

Liste des éléments remarquables

LOTISSEMENT « LA VIE NEUVE » (valable jusqu’au 19/04/2029)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

MALBUISSON (PLU)

Modification simplifiée

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (centre)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

LOTISSEMENT « AU MOULIN » (valable jusqu’au 21/09/2027)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

MALPAS

Pas de document d’urbanisme (Règlement National d’Urbanisme)

MÉTABIEF (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (centre)

Emplacements réservés

Orientations d’Aménagement

LOTISSEMENT « LES VOUCHES 2 » (valable jusqu’au 19/06/2024)

Pas de règlement – voir PLU

LOTISSEMENT « CHALETS ROUSSELET » (valable jusqu’au 17/08/2027)

Pas de règlement – voir PLU

LOTISSEMENT « LE MIROIR » (valable jusqu’au 22/03/2031)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

MONTPERREUX (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (Montperreux)

Plan de zonage (Chaon)

Plan de zonage (Chaudron)

Plan de zonage (Gagée jaune)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Périmètre du Droit de Préemption Urbain

LOTISSEMENT « LA PÔLE » (valable jusqu’au 20/06/2024)

Règlement

LOTISSEMENT « L’HORIZON » (valable jusqu’au 18/10/2026)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « CHAMP DU CHÂBLE » (valable jusqu’au 23/08/2030)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

MOUTHE (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (centre)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

LOTISSEMENT « LA PORTE ET GRAND CERNOIS » (valable jusqu’au 01/04/2029)

Pas de règlement – voir PLU

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « QUARTIER LES CÔTES DESSOUS » (valable jusqu’au 29/04/2031)

Pas de règlement – voir PLU

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

OYE ET PALLET

Plan d’Occupation des Sols (POS) caduc

Pas de document d’urbanisme en cours de validité (Règlement National d’Urbanisme)

Plan Local d’Urbanisme (PLU) en cours d’élaboration

LOTISSEMENT « AU MOURE » (valable jusqu’en 2025 ou jusqu’à approbation du nouveau PLU)

Règlement

Plan de composition

PETITE CHAUX

Pas de document d’urbanisme (Règlement National d’Urbanisme)

RECULFOZ

Plan d’Occupation des Sols (POS) caduc

Pas de document d’urbanisme en cours de validité (Règlement National d’Urbanisme)

Plan Local d’Urbanisme (PLU) en cours d’élaboration

REMORAY BOUJEONS

Pas de document d’urbanisme (Règlement National d’Urbanisme)

ROCHEJEAN (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plans de zonage

Orientations d’Aménagement et de Programmation

LOTISSEMENT « ROCHE DES ALPES » (valable jusqu’au 11/10/2026)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « LE CROUBET » (valable jusqu’au 19/02/2029)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « LE CHANT DE LA LUNE » (valable jusqu’au 22/07/2030)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « BELLEVUE » (valable jusqu’au 07/06/2032)

Pas de règlement – voir PLU

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

RONDEFONTAINE

Pas de document d’urbanisme (Règlement National d’Urbanisme)

SAINT ANTOINE (Carte Communale)

Rapport de présentation

Plan de zonage

Cahier de recommandations CAUE

LOTISSEMENT « BÔNE ET CHAMP DE POINTE »

Règlement

LOTISSEMENT « DERRIÈRE LE CRÊT »

Règlement

LOTISSEMENT « COIN DELEVRAT 1 »

Règlement

LOTISSEMENT « COIN DELEVRAT 2 »

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

SAINT POINT LAC (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

LOTISSEMENT « LES HAUTS DE SAUGEON » (valable jusqu’au 12/12/2024)

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « SUR SAUGEON » (valable jusqu’au 24/09/2031)

Règlement à venir

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « LE GRAND LARGE » (valable jusqu’au 30/09/2031)

Règlement à venir

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

LOTISSEMENT « COURTES RAIES » (valable jusqu’au 18/07/2032)

Règlement

Annexe Haies

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

SARRAGEOIS (PLU)

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Règlement écrit

Plan de zonage (ensemble de la commune)

Plan de zonage (centre)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

LOTISSEMENT « LES PIERRES » (valable jusqu’au 17/06/2031)

Règlement

Plan de composition

Hypothèse d’implantation

TOUILLON ET LOUTELET (Carte Communale)

Plan de zonage (Touillon)

Plan de zonage (Loutelet)

LOTISSEMENT « DELGRANDE »

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « SOUS LES CLOS »

Règlement

Plan de composition

LOTISSEMENT « SOUS LES CLOS 2 »

Règlement

LOTISSEMENT « COMBE VERNET »

Règlement

LOTISSEMENT « COMBE DU MONT D’OR »

Règlement

Plan de composition

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Regroupement des accessibilités :

FR - 9.1.1 - Jougne / PLU opposable et consultable sur le site : http://www.mairiedejougne.fr/vos-demarches/urbanisme/
FR - 9.1.1 - Les Fourgs /  PLU opposable  sans accessibilité numérique -  consultable en mairie
FR - 9.1.1 - Métabief / PLU opposable et consultable sur le site : http://www.metabief.fr/page/1125_urbanisme_plu.php -  Modification/révision en cours
FR - 9.1.1 - Labergement-Sainte-Marie / Elaboration du PLU en cours  / Application  actuelle du RNU
FR - 9.1.1 - Mouthe / PLU opposable et consultable sur le site : https://www.mouthe.fr/plu-approuve-mairie-mouthe-doubs_fr.html
FR - 9.1.1 - Les Hôpitaux-Neufs / Elaboration du PLU en cours / Application actuelle du RNU
FR - 9.1.1 - Malbuisson / PLU opposable et consultable sur le site :  https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=6.304691&lat=46.79894300000001&zoom=13&mlon=6.304691&mlat=46.798943
FR - 9.1.1 - Montperreux / Elaboration du PLU en cours / Application actuelle du RNU
FR - 9.1.1 - Oye-et-Pallet  / Elaboration du PLU en cours  / Application actuelle du RNU
FR - 9.1.1 - Rochejean / PLU opposable et consultable sur le site : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=6.304804816783932&lat=46.71183920688486&zoom=12&mlon=6.285210&mlat=46.755387
FR - 9.1.1 - Longevilles-Mont-d’Or / PLU opposable et consultable sur le site : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=6.304804816783932&lat=46.71183920688486&zoom=12&mlon=6.327438&mlat=46.744331
FR - 9.1.1 - Les Hôpitaux-Vieux / Elaboration du PLU en cours  / Application actuelle du RNU
FR - 9.1.1 - Remoray-Boujeons - RNU
FR - 9.1.1 - Saint-Antoine / Carte communale  sans accessibilité numérique -  consultable en mairie
FR - 9.1.1 - Chaux-Neuve / Carte communale sans accessibilité numérique -  consultable en mairie
FR - 9.1.1 - Saint-Point-Lac / PLU opposable et consultable sur le site :    https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=6.281112385244139&lat=46.80140693162721&zoom=13&mlon=6.296539&mlat=46.813689
FR - 9.1.1 - La Planée / Carte communale  sans accessibilité numérique -  consultable en mairie
FR - 9.1.1 - Malpas / RNU
FR - 9.1.1 - Les Grangettes / PLU opposable et consulktable sur le site : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=6.2347864159960915&lat=46.78959229333333&zoom=12&mlon=6.317482&mlat=46.832248
FR - 9.1.1 - Touillon-et-Loutelet / Carte communale  sans accessibilité numérique -  consultable en mairie
FR - 9.1.1 - Chapelle-des-Bois / PLU opposable sans accessibilité numérique - consultable en mairie
FR - 9.1.1 - Gellin / PLU opposable  sans accessibilité numérique - consultable en mairie
FR - 9.1.1 - Les Villedieu / PLU opposable et consultable sur le site : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=6.304804816783932&lat=46.71183920688486&zoom=12&mlon=6.285210&mlat=46.755387
FR - 9.1.1 - Sarrageois / PLU opposable  sans accessibilité numérique - consultable en mairie
FR - 9.1.1 - Petite-Chaux / RNU
FR - 9.1.1 - Les Pontets / RNU
FR - 9.1.1 - Châtelblanc /  Carte communale  sans accessibilité numérique -  consultable en mairie
FR - 9.1.1 - Fourcatier-et-Maison-Neuve /  Carte communale  sans accessibilité numérique -  consultable en mairie
FR - 9.1.1 - Brey-et-Maison-du-Bois / Carte communale  sans accessibilité numérique -  consultable en mairie
FR - 9.1.1 - Le Crouzet / RNU
FR - 9.1.1 - Reculfoz / RNU
FR - 9.1.1 - Rondefontaine / RNU

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Mise à jour : 23/06/2022

Source : site de la CCLMHD / DOCUMENTS D’URBANISME DES COMMUNES DE LA CCLMHD

https://www.cclmhd.fr/amenagement-du-territoire/instruction-urbanisme/documents-durbanisme-communes-de-cclmhd/