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FR - 9.1.1 - Labergement-Sainte-Marie

L'acteur-ice ou l'entité ...

Description

M. Ludovic MIROUDOT, Maire

Equipe municipale : https://www.mon-maire.fr/maire-de-labergement-sainte-marie-25

Descriptif /" La route des communes" : https://www.routedescommunes.com/doubs/frasne/labergement-sainte-marie#s:Labergement-Sainte-Marie

Mairie de Labergement-Sainte-Marie
7 Grande rue
25160 Labergement-Sainte-Marie

Site "service public" : https://lannuaire.service-public.fr/bourgogne-franche-comte/doubs/ac4974f0-78f7-42c6-9fba-8aa47f885992

Tél : 03 81 69 32 05

Courriel :  mairie.labergement@gmail.com

Site web : http://www.labergement-sainte-marie.fr

L'acteur-rice fait partie de :

  • FR - 10.2a.1 - SYM PHD - Syndicat Mixte du Pays du Haut-Doubs
  • FR - 8.1.1 - CCLMHD - Communauté de Communes Lacs & Montagnes du Haut Doubs
  • FR - 10.2a.4 - SMPVCHD PREVAL - SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs
  • FR - 10.2a.5 - SIEJ - Syndicat des eaux de Joux
  • FR - 10.2a.6 - SMDL - Syndicat Mixte des deux lacs : Saint-Point et Remoray
  • FR - 10.2a.8 - SYDED - SM d’énergies du Doubs (SYDED)
  • FR - 10.2a.13 - EPAGEHDHL- EPAGE Haut Doubs Haute Loue
  • FR - 10.2bc.1 - SIEL - Syndicat Intercommunal d’Électricité de Labergement Sainte Marie /SIVOM

Est en charge de l'élaboration de :

  • FR - 5.3.1 - SCOT PHD - Schéma de Cohérence Territoriale du Pays du Haut-Doubs
  • FR - 5.1.2 - PCAET PHD - Plan Climat Air Energie Territorial du Pays du Haut Doubs
  • FR - 7.9.1 - DU CCLMHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

Adopte :

  • FR - 5.3.1 - SCOT PHD - Schéma de Cohérence Territoriale du Pays du Haut-Doubs
  • FR - 5.1.2 - PCAET PHD - Plan Climat Air Energie Territorial du Pays du Haut Doubs
  • FR - 7.9.1 - DU CCLMHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

Approuve :

  • FR - 7.9.1 - DU CCLMHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

Coordonnées


Publié le : 10/05/2021
Mis à jour le : 22/08/2022
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