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VD - Plan partiel d'affectation - Commune d'Yverdon-les-Bains

PPA Yverdon

Correspond à :

  • VD - Plan d'affectation communal

En quelques mots

Les plans partiels d'affectation sont composés de :

 

  • Plan de zone définissant l'affectation des parcelles
  • Un règlement précisant les usages et construction de ces zones


Ces plans d'affectation du territoire communal sont soit des plans partiels d'affectation, soit des plans de quartier.

Ce document est :

  • En vigueur

Prise en compte de l'aménagement du territoire dans le document :

La commune d'Yverdon-les-Bains posséde à l'heure actuelle (oct.2019), les PPA et PQ suivants :

 

  • Plan d'affectation cantonal "Centre "Les Prés aux Oies"
  • Plan partiel d'affectation "Aux Entrepôts secteur II + addenda"
  • Plan partiel d'affectation "Camping des Iris"
  • Plan partiel d'affectation "Chamblon - Neuchâtel"
  • Plan partiel d'affectation "Champs-Torrens"
  • Plan partiel d'affectation "PST - Parc Scientifique et Technologique"
  • Plan partiel d'affectation "Rives du Lac, addenda"
  • Plan partiel d'affectation "Rue de Graveline"
  • Plan d'extension d'extension partiel (PEP) "Campagne Saint-Georges"
  • Plan d'extension d'extension partiel (PEP) "Derrière la Maladaire"
  • Plan d'extension d'extension partiel (PEP) "Jordils-Midi"
  • Plan d'extension d'extension partiel (PEP) "Le Faubourg"
  • Plan d'extension d'extension partiel (PEP) "Rives du Lac entre Thièle et Mujon, addenda"
  • Plan de quartier "A Floreyres"
  • Plan de quartier "A Floreyres, addenda"
  • Plan de quartier "A la Scierie"
  • Plan de quartier "Ancien-Stand"
  • Plan de quartier "Au Pré du Canal - Dessus les Moulins, addenda"
  • Plan de quartier "Au Pré du Canal Ouest"
  • Plan de quartier "Aux Iles"
  • Plan de quartier "Bouleaux-Nord"
  • Plan de quartier "Chemin des Roses"
  • Plan de quartier "Clendy"
  • Plan de quartier "En Curtil Maillet, addenda"
  • Plan de quartier "Les Pugessies"
  • Plan de quartier "Orbe - Thièle"
  • Plan de quartier "Pêcheurs - Sports - Industrie"
  • Plan de quartier "Plaisance"
  • Plan de quartier "Rue des Philosophes"
  • Plan de quartier "Saint-Roch - Haldimand - Industrie"
  • Plan de quartier "Valentin - Philosophes"
  • Plan de quartier "Venel - Buron"
  • Plan de quartier "Vers l'Eglise"
  • Plan de quartier "Sermuz"
  • Plan de quartier "Fleurettes"
  • Plan de quartier "Les Moellettes-Bas du Village"
  • Plan de quartier "Cuenson"
  • Plan de quartier "En couvalau"

Procédure standard :

Cet instrument contraint :

  • VD - Commune d'Yverdon-les-Bains (Est décliné-précisé par)
  • Propriétaire foncier (Respect)

Cet instrument détermine :

Cet instrument est élaboré par :

  • VD - Commune d'Yverdon-les-Bains

Il est porté par :

  • VD - Commune d'Yverdon-les-Bains - Municipalité

Il est adopté par :

  • VD - Commune d'Yverdon-les-Bains - Conseil Communal

Il est approuvé par :

  • VD - Canton de Vaud
  • VD - Commune d'Yverdon-les-Bains - Municipalité

Il est mise en oeuvre par :

  • VD - Commune d'Yverdon-les-Bains
  • VD - Commune d'Yverdon-les-Bains - Conseil Communal
  • VD - Commune d'Yverdon-les-Bains - Municipalité

Cet instrument traite les domaines d'actions :

  • Développement économique - Promotion économique
  • Environnement
  • Gestion de l'eau
  • Infrastructure routière
  • Logement
  • Mobilité

Pour en savoir plus

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