Participer à la mise à jour

VD - Commune de Lignerolle

L'acteur-ice ou l'entité ...

appartient à la catégorie :

  • CH - Commune

comprend les acteurs :

  • VD - Commune de Lignerolle - Conseil Communal
  • VD - Commune de Lignerolle - Municipalité

L'acteur-rice fait partie de :

  • VD - Commune de Lignerolle - Municipalité
  • VD - Commune de Lignerolle - Conseil Communal

Est en charge de l'élaboration de :

  • VD - Plan général d'affectation - Commune de Lignerolle
  • VD - Règlement sur le plan général d'affectation - Commune de Lignerolle

Met en oeuvre :

  • VD - Plan directeur cantonal du Canton de Vaud
  • VD - Plan général d'affectation - Commune de Lignerolle
  • VD - Règlement sur le plan général d'affectation - Commune de Lignerolle

Est déterminé par :

  • VD - Loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions (Respect)
  • VD - Plan directeur cantonal du Canton de Vaud (Respect)
  • VD - Plan général d'affectation - Commune de Lignerolle (Est décliné-précisé par)
  • VD - Règlement sur le plan général d'affectation - Commune de Lignerolle (Est décliné-précisé par)

Responsable

Administration communale de Lignerolle

Coordonnées

Rue du Collège 3
1357 Lignerolle
0041 24 441 94 09
Contact
Publié le : 15/10/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Retour