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VD - Plan général d'affectation - Commune de Lignerolle
PGA Lignerolle
Correspond à :
- VD - Plan d'affectation communal - Plan de Zone
En quelques mots
Le PGA communal définit le zonage pour l'intégralité de la commune.
Ce document est :
- En révision
Prise en compte de l'aménagement du territoire dans le document :
Le PGA définit les différentes zones du territoire communal et leur affectation.
Sur le territoire de Lignerolle, sont ainsi cartographiées les zones suivantes :
- Zone village
- Zone artisanale
- Zone du hameau du Vailloud
- Zone agricole
Prise en compte du transfrontalier dans le document :
Aucune mention
Procédure standard :
Cet instrument contraint :
- VD - Commune de Lignerolle (Est décliné-précisé par)
- Propriétaire foncier (Respect)
Cet instrument détermine :
Cet instrument est élaboré par :
Il est porté par :
Il est adopté par :
Il est approuvé par :
Il est mise en oeuvre par :
Cet instrument traite les domaines d'actions :
- Agriculture
- Infrastructure routière
- Logement
- Mobilité
Publié le : 05/11/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
Mis à jour le : 16/12/2019