FR - 8.1.10 - CCA800 - Communauté de communes Altitude 800
L'acteur-ice ou l'entité ...
appartient à la catégorie :
comprend les acteurs :
- FR - 9.1.10 - Arc sous Montenot
- FR - 9.1.10 - Bians Les Usiers
- FR - 9.1.10 - Chapelle-d’Huin
- FR - 9.1.10 - Evillers
- FR - 9.1.10 - Gevresin
- FR - 9.1.10 - Goux les Usiers
- FR - 9.1.10 - Levier
- FR - 9.1.10 - Septfontaines
- FR - 9.1.10 - Sombacour
- FR - 9.1.10 - Villeneuve d’Amont
- FR - 9.1.10 - Villers sous Chalamont
Description
CCA800 / Communauté de communes Altitude 800
Les communes : Les communes : Arc-sous-Montenot, Bians-les-Usiers, Chapelle-d'Huin, Gevresin, Goux-les-Usiers, Levier, Septfontaines, Sombacour, Villeneuve-d'Amont, Villers-sous-Chalamont, Évillers.
PLUi en cours d'élaboration / Le PLUi sera compatible avec :
- Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) qui fixe des objectifs d’atteinte du bon état des eaux ;
-Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays du Haut-Doubs
- Le Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Bourgogne Franche-Comté
Président : Claude COURVOISIER
Les élus communautaires : http://www.cca800.fr/fr/elus
Adresse : 9 Place de Verdun, BP 21, 25 270 Levier
Tél. / Fax.: 03 81 38 27 50 / 03 81 38 27 50
L'acteur-rice fait partie de :
- FR - 10.2a.1 - SYM PHD - Syndicat Mixte du Pays du Haut-Doubs
- FR - 8.1.0 - CC25 - Les communautés de communes du Doubs
- FR - 10.2a.4 - SMPVCHD PREVAL - SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs
- FR - 10.2a.7 - SMCOM - Syndicat Mixte de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs
- FR - 10.2a.8 - SYDED - SM d’énergies du Doubs (SYDED)
- FR - 10.2a.10 - SMDTHD - Syndicat Mixte Doubs Très Haut Débit
Est en charge de l'élaboration de :
Adopte :
Coordonnées
Mis à jour le : 13/04/2023