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FR - 9.1.5 - Pierrefontaine-les-Varans

L'acteur-ice ou l'entité ...

Description

M. Daniel PRIEUR, Maire

Equipe municipale : https://www.mon-maire.fr/maire-de-pierrefontaine-les-varans-25

Descriptif /" La route des communes" : https://www.routedescommunes.com/doubs/valdahon/pierrefontaine-les-varans#s:Pierrefontaine-les-Varans

Mairie de Pierrefontaine-les-Varans
1 place de la Mairie
25510 Pierrefontaine-les-Varans

Site "service public" : https://lannuaire.service-public.fr/bourgogne-franche-comte/doubs/954eb5d1-99ba-48ea-ab90-8904e3df823c

Tél : 03 81 56 12 72

Fax : 03 81 56 08 36

Courriel : secretariat@pierrefontaine-les-varans.com

Site web :http://http://www.pierrefontaine-les-varans.fr

L'acteur-rice fait partie de :

FR - 10.2a.2 - SMADVBV - Syndicat Mixte d’Aménagement du Dessoubre et de Valorisation du Bassin Versant
FR - 8.1.5 - CCPHD - Communauté de communes des Portes du Haut Doubs
FR - 10.1.1a - Pilotage PNR DH - Pilotage Parc Naturel Régional du Doubs Horloger
FR - 10.2a.4 - SMPVCHD PREVAL - SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs
FR - 10.2a.8 - SYDED - SM d’énergies du Doubs (SYDED)
FR - 10.2a.10 - SMDTHD - Syndicat Mixte Doubs Très Haut Débit
FR - 10.2a.13 - EPAGEHDHL- EPAGE Haut Doubs Haute Loue

Est en charge de l'élaboration de :

FR - 5.3.3 - PLUi/SCOT PHD - PLUi valant SCOT des Portes du Haut Doubs
FR - 7.9.5 - DU CCPHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des portes du Haut Doubs

Adopte :

FR - 5.3.3 - PLUi/SCOT PHD - PLUi valant SCOT des Portes du Haut Doubs
FR - 7.9.5 - DU CCPHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des portes du Haut Doubs

Approuve :

FR - 7.9.5 - DU CCPHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des portes du Haut Doubs

Met en oeuvre :

FR - 3.6.1 - PNRDH - Parc Naturel Régional du Doubs Horloger

Coordonnées

Publié le : 10/05/2021
Mis à jour le : 27/09/2022

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