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FR - 9.1.5 - Chaux-lès-Passavant

L'acteur-ice ou l'entité ...

Description

M. Gérard JACQUIN, Maire

Equipe municipale : https://www.mon-maire.fr/maire-de-chaux-les-passavant-25

Descriptif /" La route des communes" : https://www.routedescommunes.com/doubs/valdahon/chaux-les-passavant#s:Chaux-l%C3%A8s-Passavant

Mairie de Chaux-lès-Passavant
20, Grande rue
25530 Chaux-lès-Passavant

Site "service public" : https://lannuaire.service-public.fr/bourgogne-franche-comte/doubs/c312449c-82a6-441d-9679-0554aaa6c8c2

Tél : 03 81 60 46 34

Courriel :  commune-chaux-les-passavant2@orange.fr

L'acteur-rice fait partie de :

  • FR - 10.2a.2 - SMADVBV - Syndicat Mixte d’Aménagement du Dessoubre et de Valorisation du Bassin Versant
  • FR - 8.1.5 - CCPHD - Communauté de communes des Portes du Haut Doubs
  • FR - 10.2a.4 - SMPVCHD PREVAL - SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs
  • FR - 10.2a.8 - SYDED - SM d’énergies du Doubs (SYDED)
  • FR - 10.2a.10 - SMDTHD - Syndicat Mixte Doubs Très Haut Débit
  • FR - 10.2a.13 - EPAGEHDHL- EPAGE Haut Doubs Haute Loue

Est en charge de l'élaboration de :

  • FR - 5.3.3 - PLUi/SCOT PHD - PLUi valant SCOT des Portes du Haut Doubs
  • FR - 7.9.5 - DU CCPHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des portes du Haut Doubs

Adopte :

  • FR - 5.3.3 - PLUi/SCOT PHD - PLUi valant SCOT des Portes du Haut Doubs
  • FR - 7.9.5 - DU CCPHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des portes du Haut Doubs

Approuve :

  • FR - 7.9.5 - DU CCPHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des portes du Haut Doubs

Coordonnées


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