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FR - 9.1.6 - Noël-Cerneux
L'acteur-ice ou l'entité ...
Description
Mme Corinne PARATTE , Maire
Equipe municipale : https://www.mon-maire.fr/maire-de-noel-cerneux-25
Descriptif /" La route des communes" : https://www.routedescommunes.com/doubs/morteau/noel-cerneux#s:No%C3%ABl-Cerneux
Mairie de Noël-Cerneux
10 rue de l'Abbé-Saunier
25500 Noël-Cerneux
Site "service public" : https://lannuaire.service-public.fr/bourgogne-franche-comte/doubs/d6a0a3cc-dde0-47c6-ab54-6a7ef4dad448
Tél : 03 81 67 01 75
Courriel : mairie.noelcerneux@orange.fr
Site web : http://noel-cerneux.fr
L'acteur-rice fait partie de :
- FR - 10.1.1 - PETR PH - Pôle d’Équilibre Territorial Rural du Pays Horloger
- FR - 10.2a.2 - SMADVBV - Syndicat Mixte d’Aménagement du Dessoubre et de Valorisation du Bassin Versant
- FR - 8.1.6 - CCPR - Communauté de communes du Plateau du Russey
- FR - 10.1.1a - Pilotage PNR DH - Pilotage Parc Naturel Régional du Doubs Horloger
- FR - 10.2a.4 - SMPVCHD PREVAL - SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs
- FR - 10.2a.8 - SYDED - SM d’énergies du Doubs (SYDED)
- FR - 10.2a.10 - SMDTHD - Syndicat Mixte Doubs Très Haut Débit
- FR - 10.1.1c- Pilotage SCOT PH - Pilotage SCOT du Pays Horloger
Est en charge de l'élaboration de :
- FR - 5.3.2 - SCOT PH - Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Horloger
- FR - 7.9.6 - DU CCPR - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes du plateau du Russey
Adopte :
- FR - 5.3.2 - SCOT PH - Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Horloger
- FR - 7.9.6 - DU CCPR - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes du plateau du Russey
Approuve :
Coordonnées
Publié le : 10/05/2021
Mis à jour le : 23/08/2022
Mis à jour le : 23/08/2022