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FR - 9.1.5 - Passonfontaine

L'acteur-ice ou l'entité ...

Description

M. Benoit BOUCHARD, Maire

Equipe municipale : https://www.mon-maire.fr/maire-de-passonfontaine-25

Descriptif /" La route des communes" : https://www.routedescommunes.com/doubs/valdahon/passonfontaine#s:Passonfontaine

Mairie de Passonfontaine
22 Grande Rue
25690 Passonfontaine

Site "service public" : https://lannuaire.service-public.fr/bourgogne-franche-comte/doubs/7cb193d9-97b7-4b26-b3f9-dbbbe1a847ed

Tél : 03 81 43 26 93

L'acteur-rice fait partie de :

  • FR - 10.2a.2 - SMADVBV - Syndicat Mixte d’Aménagement du Dessoubre et de Valorisation du Bassin Versant
  • FR - 8.1.5 - CCPHD - Communauté de communes des Portes du Haut Doubs
  • FR - 10.2a.4 - SMPVCHD PREVAL - SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs
  • FR - 10.2a.8 - SYDED - SM d’énergies du Doubs (SYDED)
  • FR - 10.2a.10 - SMDTHD - Syndicat Mixte Doubs Très Haut Débit
  • FR - 10.2a.13 - EPAGEHDHL- EPAGE Haut Doubs Haute Loue

Est en charge de l'élaboration de :

  • FR - 5.3.3 - PLUi/SCOT PHD - PLUi valant SCOT des Portes du Haut Doubs
  • FR - 7.9.5 - DU CCPHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des portes du Haut Doubs

Adopte :

  • FR - 5.3.3 - PLUi/SCOT PHD - PLUi valant SCOT des Portes du Haut Doubs
  • FR - 7.9.5 - DU CCPHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des portes du Haut Doubs

Approuve :

  • FR - 7.9.5 - DU CCPHD - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté de Communes des portes du Haut Doubs

Coordonnées


Publié le : 10/05/2021
Mis à jour le : 27/09/2022
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