Participer à la mise à jour
Retour
FR - 9.1.8 - Sainte-Marie
L'acteur-ice ou l'entité ...
Description
M. Gérald GROSCLAUDE, Maire
Equipe municipale : https://www.mon-maire.fr/maire-de-sainte-marie-25
Descriptif /" La route des communes" : https://www.routedescommunes.com/doubs/bavans/sainte-marie#s:Sainte-Marie
Mairie de Sainte-Marie
5 Grande rue
25113 Sainte-Marie
Site "service public" : https://lannuaire.service-public.fr/recherche?whoWhat=&where=25113+Sainte+Marie
Tél : 03 81 93 41 45
Courriel : mairie.saintemarie25@orange.fr
Site web : http://www.sainte-marie.fr
L'acteur-rice fait partie de :
- FR - 6.1.1 - PMA - Pays de Montbéliard Agglomération
- FR - 10.2a.8 - SYDED - SM d’énergies du Doubs (SYDED)
Est en charge de l'élaboration de :
- FR - 7.9.8 - DU CAPM - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard
- FR - 5.3.6 - SCOT PM - Schéma de Cohérence Territoriale Pays de Montbéliard
Adopte :
- FR - 7.9.8 - DU CAPM - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard
- FR - 5.3.6 - SCOT PM - Schéma de Cohérence Territoriale Pays de Montbéliard
Approuve :
Coordonnées
Publié le : 10/05/2021
Mis à jour le : 05/10/2022
Mis à jour le : 05/10/2022