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FR - 9.1.8 - Sainte-Marie

L'acteur-ice ou l'entité ...

Description

M. Gérald GROSCLAUDE, Maire

Equipe municipale : https://www.mon-maire.fr/maire-de-sainte-marie-25

Descriptif /" La route des communes" : https://www.routedescommunes.com/doubs/bavans/sainte-marie#s:Sainte-Marie

Mairie de Sainte-Marie
5 Grande rue
25113 Sainte-Marie

Site "service public" : https://lannuaire.service-public.fr/recherche?whoWhat=&where=25113+Sainte+Marie

Tél : 03 81 93 41 45

Courriel :  mairie.saintemarie25@orange.fr

Site web : http://www.sainte-marie.fr

L'acteur-rice fait partie de :

  • FR - 6.1.1 - PMA - Pays de Montbéliard Agglomération
  • FR - 10.2a.8 - SYDED - SM d’énergies du Doubs (SYDED)

Est en charge de l'élaboration de :

  • FR - 7.9.8 - DU CAPM - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard
  • FR - 5.3.6 - SCOT PM - Schéma de Cohérence Territoriale Pays de Montbéliard

Adopte :

  • FR - 7.9.8 - DU CAPM - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard
  • FR - 5.3.6 - SCOT PM - Schéma de Cohérence Territoriale Pays de Montbéliard

Approuve :

  • FR - 7.9.8 - DU CAPM - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard

Coordonnées


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