FR - 7.9.8 - DU CAPM - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard

Les documents d'urbanisme  des communes de la Communauté d'Agglomération du du Pays de Montbéliard

Le zonage des documents d'urbanisme  des communes  de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard est accessible sur le site de  l'ADU  : https://adu.maps.arcgis.com/apps/Viewer/index.html?appid=566a7a38ec1b4743b87eb23b43243d0e

Cette carte  interactive propose de visualiser le zonage des documents d'urbanisme en vigueur dans le SCoT du Pays de Montbéliard au 1er mars 2022.

Ces données sont fournies à titre informatif et ne constituent en aucun cas un document opposable au tiers. Les documents officiels sont à la disposition du public dans chaque mairie concernée.
 

Le Géoportail de l’urbanisme (GPU)
L’ordonnance n°2013-1184 du 19 décembre 2013 relative à l’amélioration des conditions d’accès aux documents d’urbanisme (DU) et aux servitudes d’utilité publique (SUP) institue le Géoportail de l’urbanisme (GPU) qui deviendra, à compter du 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique : http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Toutefois, le GPU est peu renseigné à ce jour.

Mise à jour: 25 07 2022

Les 72 communes de Pays de Montbéliard Agglomération sont  : Abbévillers, Allenjoie, Allondans, Arbouans, Audincourt, Autechaux-Roide, Badevel, Bart, Bavans, Berche, Bethoncourt, Beutal, Blamont, Bondeval, Bourguignon, Bretigney, Brognard, Colombier-Fontaine, Courcelles-les-Montbéliard, Dambelin, Dambenois, Dampierre-les-Bois, Dampierre-sur-le-Doubs, Dannemarie, Dasle, Dung, Echenans, Ecot, Ecurcey, Etouvans, Etupes, Exincourt, Fesches-le-Châtel, Feule, Glay, Goux-les-Dambelin, Grand-Charmont, Hérimoncourt, Issans, Longevelle-sur-le-Doubs, Lougres, Mandeure, Mathay, Meslières, Montbéliard, Montenois, Neuchâtel-Urtière, Noirefontaine, Nommay, Pierrefontaine-les-Blamont, Pont-de-Roide-Vermondans, Présentevillers, Raynans, Rémondans-Vaivre, Roches-les-Blamont, Saint-Julien-les-Montbéliard, Saint-Maurice-Colombier, Sainte-Marie, Sainte-Suzanne, Seloncourt, Semondans, Sochaux, Solemont, Taillecourt, Thulay, Valentigney, Vandoncourt, Vieux-Charmont, Villars-les-Blamont, Villars-sous-Dampjoux, Villars-sous-Ecot, Voujeaucourt.