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FR - 9.1.8 - Bondeval
L'acteur-ice ou l'entité ...
Description
M. Guy BARBIER, Maire
Equipe municipale : https://www.mon-maire.fr/maire-de-bondeval-25
Descriptif /" La route des communes" : https://www.routedescommunes.com/doubs/maiche/bondeval#s:Bondeval
Mairie de Bondeval
Place du Souvenir-Français
25230 Bondeval
Site "service public" : https://lannuaire.service-public.fr/bourgogne-franche-comte/doubs/85c9c72d-6e01-4c7a-9095-ffb308578910
Tél : 03 81 34 17 77
Courriel : mairie.bondeval@wanadoo.fr
L'acteur-rice fait partie de :
- FR - 6.1.1 - PMA - Pays de Montbéliard Agglomération
- FR - 10.2a.8 - SYDED - SM d’énergies du Doubs (SYDED)
Est en charge de l'élaboration de :
- FR - 7.9.8 - DU CAPM - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard
- FR - 5.3.6 - SCOT PM - Schéma de Cohérence Territoriale Pays de Montbéliard
Adopte :
- FR - 7.9.8 - DU CAPM - Les documents d’urbanisme des communes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard
- FR - 5.3.6 - SCOT PM - Schéma de Cohérence Territoriale Pays de Montbéliard
Approuve :
Coordonnées
Publié le : 10/05/2021
Mis à jour le : 28/09/2022
Mis à jour le : 28/09/2022