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NE - Plan de zones - Commune de la Chaux-de-Fonds

Correspond à :

  • NE - Plan d'aménagement local

En quelques mots

Cette carte "Informe sur la localisation et la distribution du détail des zones urbanisées, de la zone agricole, des zones de protection et, des zones spécifiques communalesau sein des territoires des commune".

https://www.ne.ch/autorites/DDTE/SGRF/SITN/catalogue/Documents/Am%C3%A9nagement%20du%20territoire/AT14_zones_communales.pdf, le 27.06.2019

Date d'entrée en vigueur :

9 Mai 2001

Date de la dernière version :

9 Mai 2001

Ce document est :

  • En révision

Prise en compte de l'aménagement du territoire dans le document :

Ce plan affecte les différentes parcelles en zones d'aménagement.

Prise en compte du transfrontalier dans le document :

Aucune mention

Procédure standard :

Cet instrument contraint :

  • NE - Commune de La Chaux-de-Fonds (Est décliné-précisé par)
  • Propriétaire foncier (Respect)

Cet instrument détermine :

Cet instrument est élaboré par :

  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Service de l'urbanisme, des mobilités et de l'environnement

Il est porté par :

  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Conseil communal

Il est adopté par :

  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Conseil général

Il est approuvé par :

  • NE - Conseil d'Etat du Canton de Neuchâtel

Il est mise en oeuvre par :

  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Service de l'urbanisme, des mobilités et de l'environnement

Pour en savoir plus

http://www.chaux-de-fonds.ch/mobilite-urbanisme/amenagement-et-planification/plan-et-reglement-d-amenagement-communal-prac

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Publié le : 25/07/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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