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NE - Règlement d'aménagement - Communal de la Chaux-de-Fonds

Correspond à :

  • CH - Réglement communal

En quelques mots

Ce plan d'affectation définit le zonage et les usages du sol autorisés pour l'entier du territoire communal.

Date d'entrée en vigueur :

26 Octobre 1998

Date de la dernière version :

8 Décembre 2014

Ce document est :

  • En révision

Prise en compte du transfrontalier dans le document :

Aucune mention

Cet instrument contraint :

  • NE - Commune de La Chaux-de-Fonds (Est décliné-précisé par)
  • Propriétaire foncier (Respect)

Cet instrument détermine :

Cet instrument est élaboré par :

  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Conseil communal
  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Service de l'urbanisme, des mobilités et de l'environnement

Il est porté par :

  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Conseil communal

Il est adopté par :

  • NE - Commune de la Chaux-de-Fonds - Conseil général

Il est approuvé par :

  • NE - République et canton de Neuchâtel

Il est mise en oeuvre par :

  • NE - Commune de La Chaux-de-Fonds

Pour en savoir plus

http://www.chaux-de-fonds.ch/mobilite-urbanisme/amenagement-et-planification/plan-et-reglement-d-amenagement-communal-prac

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Publié le : 25/07/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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