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CH - FR - Mise en cohérence TVB du SCOT du Pays Horloger (Fr) avec les Infrastructures écologiques du parc du Doubs (Ch)

Quelques mots sur ce projet

Dans le cadre de la mise en oeuvre de la politique régionale (SRADDET, SRCE) pour assurer la continuités des réseaux écologiques à l'échelle régionale, transfrontalière, et de sa traduction dans le cadre de la mise en oeuvre de la Trame Verte & Bleue du SCOT du Pays Horloger : un travail de mise en cohérence et d'articulation de ces différentes démarches avec celles du Parc naturel du Doubs (Ch) est actuellement en cours de réalisation.

Ce projet contient-il une étude d'impact ?

non

Statut actuel du projet :

  • A l'étude

Ce projet est-il mené dans un cadre transfrontalier ?

oui

Ce projet traite les domaines d'actions :

  • Environnement

Le projet est sous la responsabilité de :

  • FR - 10.1.1 - PETR PH - Pôle d’Équilibre Territorial Rural du Pays Horloger

Le projet est financé par :

  • FR - 10.1.1 - PETR PH - Pôle d’Équilibre Territorial Rural du Pays Horloger
  • CH - Association pour le Parc naturel régional du Doubs

Il inclut :

  • FR - 10.1.1 - PETR PH - Pôle d’Équilibre Territorial Rural du Pays Horloger
  • FR - 2.3.1 - ADMI CR BFC -Direction et services admi. CR BFC Bourgogne-Franche-Comté
  • CH - Association pour le Parc naturel régional du Doubs

Plus d'informations

http://www.morteau.org/

Publié le : 15/07/2019
Mis à jour le : 16/12/2019
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