FR - 10.1.1b - PNRHJ/Pilotage SCOT Haut Jura
PNRHJ/SCOT HJ
L'acteur-ice ou l'entité ...
Description
Le territoire couvert par le SCOT est celui des 5 EPCI composant le Pays du Haut-Jura : les communautés de communes Haut-Jura-Arcade, Haut-Jura-Saint-Claude, Jura Sud, Station des Rousses et La Grandvallière.
Le périmètre du SCoT du Haut-Jura intègre les 60 communes suivantes :
Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude : Avignon-lès-Saint-Claude, Chassal, Coteaux du Lizon, La Rixouse, Lajoux, Lavancia-Épercy, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Molinges, Ravilloles, Saint-Claude, Septmoncel-Les Molunes, Vaux-lès-Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur, Villard-sur-Bienne, Bellecombe, Choux, Coiserette, Coyrière, La Pesse, Larrivoire, Les Bouchoux, Les Moussières, Rogna, Viry, Vulvoz, Pratz
Communauté de communes de la Grandvallière : Château-des-Prés, Chaux-du-Dombief, Fort-du-Plasne, Grande-Rivière, La Chaumusse, Lac des Rouges Truites, Les Piards, Nanchez, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Saint-Pierre
Communauté de communes Haut-Jura Arcade : Bellefontaine, Longchaumois, Morbier, Hauts-de-Bienne
Communauté de communes Station des Rousses : Bois-d’Amont, Les Rousses, Prémanon, Lamoura
Communauté de communes Jura Sud : Chancia, Charchilla, Châtel-de-Joux, Coyron, Crenans, Étival, Jeurre, Lect, Les Crozets, Maisod, Martigna, Meussia, Moirans-en-Montagne, Montcusel, Villards-d’Héria
La Charte, validée par toutes les communes du Parc du Haut Jura , constitue le point de départ du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Haut-Jura. Ce dernier la prolonge en approfondissant la notion d’urbanisme frugal, en l'intégrant dans une approche cohérente et solidaire du territoire et en élaborant un projet assurant visibilité et attractivité pour le Haut-Jura. Pour ce faire, le SCOT définit les modalités d’organisation de l’espace en matière d’habitat, de développement économique et agricole, d’offre commerciale, de transports et de télécommunications, ainsi qu’en matière de préservation des continuités écologiques et de sobriété énergétique.
Le SCOT a été approuvé le 24 juin 2017 : http://scot.parc-haut-jura.fr/fr/site-scot/documents-scot/documents-scot.547-551__2750.php
Site de référence : http://scot.parc-haut-jura.fr/fr/site-scot/scot-images/scot-images.547-1148__2817.php
Parc naturel régional du Haut-Jura
Maison du Parc du Haut-Jura
39310 LAJOUX
Tel Maison du Parc : 03 84 34 12 30
Coordonnées
Mis à jour le : 30/07/2022