FR - 7.0.0 - ADS - Autorisations du droit des sols
ADS
Correspond à :
- FR - 8.0 - AU - Autorisations d’Urbanisme
En quelques mots
Urbanisme - Application du droit des sols (ADS) dans le Doubs
Mise à jour le 17/06/2022
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Organisation de l'instruction ADS dans le département du Doubs
Mise à jour le 18/12/2020
https://www.doubs.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-Construction-Logement-et-Transports/Urbanisme-Application-du-droit-des-sols-ADS/Informations-utiles/Organisation-de-l-instruction-ADS-dans-le-departement-du-Doubs
En cliquant sur cette vignette/ Utiliser le lien direct/ vous téléchargerez la carte (au format pdf) représentant l'organisation de l'instruction ADS dans le département du Doubs au 1er janvier 2018, correspondant à l'état d'avancement des documents d'urbanisme.
Source : Les services de l'Etat dans le Doubs
Mise à jour juillet 2022
Ce document est :
- En élaboration
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Cet instrument détermine :
Mis à jour le : 12/04/2023