FR - 4.4.1 - SDAEP 25 - Schéma départemental d’alimentation en eau potable du Doubs
En quelques mots
La réalisation du schéma départemental d'alimentation en eau potable du Doubs s'est décomposée en 3 phases :
1. Actualisation de l’état des lieux et élaboration du diagnostic départemental ;
2. Définition des actions à mener ;
3. Implications de la Loi NOTRé en termes d’eau potable
Le Schéma départemental est mené sous l’égide d’un Comité de pilotage représentant l’ensembledes parties prenantes : le Conseil Départemental, les collectivités, les différents services de l’Etat compétents et l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse.
Le présent document / phase 1 constitue la synthèse départementale du diagnostic d’alimentation en eau potable.
Au regard des éléments collectés et analysé, plusieurs secteurs à forts enjeux ont été identifiés :
- Le secteur Haut-Doubs Sud jusqu’à Pontarlier,
- Le secteur Haut-Doubs Nord entre Montbenoît et Maiche,
- Le secteur PMA.
Ces trois secteurs font l’objet d’un développement particulier ;
Liens de téléchargement :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/00000000016ab915c5f3d0dc736c9207
Source : Office international de l'eau et CD 25
Dernière mise à jour : décembre 2018
Les Phases 2 et 3 concernant les actions à mener à l'échelle des EPCI concernées sont téléchargeables sur les liens suivants :
https://www.doubs.fr/SDAEP_CD_25/PHASE_2_ET_3_PAR_EPCI/SDAEP25_Phases2_3_CC_Val_Morteau.pdf
https://www.doubs.fr/SDAEP_CD_25/PHASE_2_ET_3_PAR_EPCI/SDAEP25_Phases2_3_CC_Pays_Maiche.pdf
https://www.doubs.fr/SDAEP_CD_25/PHASE_2_ET_3_PAR_EPCI/SDAEP25_Phases2_3_CC_Plateau_Russey.pdf
https://www.doubs.fr/SDAEP_CD_25/PHASE_2_ET_3_PAR_EPCI/SDAEP25_Phases2_3_CC_Grand_Pontarlier.pdf
https://www.doubs.fr/SDAEP_CD_25/PHASE_2_ET_3_PAR_EPCI/SDAEP25_Phases2_3_CC_Montbenoit.pdf
Dernière mise à jour : décembre 2018
Ce document est :
- En vigueur
Prise en compte de l'aménagement du territoire dans le document :
Cet instrument contraint :
Cet instrument détermine :
Il est porté par :
Mis à jour le : 12/04/2023