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FR - 4.3.1 - RDV 25 - Règlement départemental de voirie et comptages routiers du Doubs

RDV 25

En quelques mots

 

Les données 2019 de comptage des routes départementales du Doubs et de la véloroute

https://www.doubs.fr/index.php/ressources/comptages-routiers

 

Lé règlement départemental de voirie du Doubs

https://www.doubs.fr/index.php/ressources/reglement-departemental-de-voirie

 

Date d'entrée en vigueur :

15 Juillet 2013

Ce document est :

  • En vigueur

Cet instrument contraint :

Cet instrument détermine :

Il est porté par :

  • FR - 3.2a.1 - Les élus du Conseil Départemental du Doubs
  • FR - 3.2a.4 - Les services départementaux du Conseil Départemental du Doubs
  • FR - 3.2a.7 - Pôle DRIT - Direction départementale des routes des infrastructures et des transports du Conseil Départemental du Doubs
Publié le : 20/12/2019
Mis à jour le : 12/04/2023
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