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FR - 3.1.1 - SRC BFC - Schéma Régional des Carrières BFC
SRC BFC
Correspond à :
- FR - 3.1 - SRC - Schéma Régional des Carrières
En quelques mots
Schéma Régional des Carrières de Bourgogne Franche Comté - SRC BFC
Comité de pilotage / Action en cours
Présentation des objectifs et du contenu du schéma régional des carrières (format odp - 355.8 ko - 15/01/2018)
http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/le-schema-regional-des-carrieres-a7525.htmlml
Arrêté de composition du COPIL du schéma régional des carrières du 08/02/2018 (format pdf - 838.8 ko - 16/05/2018)
Source : DREAL BFC
Dernière mise à jour : 21/07/2022
Ce document est :
- En élaboration
Prise en compte de l'aménagement du territoire dans le document :
Prise en compte du transfrontalier dans le document :
Procédure standard :
Procédure de recours :
Cet instrument contraint :
Cet instrument détermine :
Il est porté par :
Pour en savoir plus
Publié le : 18/12/2019
Mis à jour le : 13/04/2023
Mis à jour le : 13/04/2023