Participer à la mise à jour
Retour
FR - 7.8 - Consultations Citoyennes Transfrontalières
CCT
En quelques mots
Consultations citoyennes transfrontalières
La MOT s'est associée à l'Institut Jacques Delors pour promouvoir l'organisation de consultations citoyennes à l'échelle transfrontalière. Cette mobilisation a permis d'organiser cinq consultations en partenariat avec plusieurs adhérents de la MOT.
Source et article complet : http://www.espaces-transfrontaliers.org/actualites/news/news/show/la-mot-organise-des-consultations-citoyennes-transfrontalieres/
Sept 2018 - La MOT
"FR - 7.8 - Consultations Citoyennes Transfrontalières" est un instrument :
- qui est soumis à l'enquête publique : non
Cet instrument détermine :
Publié le : 10/05/2021
Mis à jour le : 12/04/2023
Mis à jour le : 12/04/2023